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Contrat d'exclusivité

Un contrat d'exclusivité a surtout des désavantages pour les modèles. Une organisation sérieuse n'a pas peur de la concurrence et n'a pas à se protéger par un tel contrat!

Qu'est ce qu'un contrat d'exclusivité? Il s'agit par exemple d'un contrat qui lie un magasin et un importateur de vêtements: le magasin ne peut vendre que la marque citée, et l'importateur ne peut pas vendre ses habits dans un autre magasin de la région. La région s'étend à 10 kilomètres, mais peut englober tout un pays: un importateur a aussi un contrat d'exclusivité avec le fabricant.

Un autre exemple est un mannequin bien connu qui ne peut porter que des vêtements d'une marque. Un mannequin qui est sous contrat chez Puma ne peut pas porter Adidas (même s'il trouve que Puma c'est de la camelote).

Un contrat d'exclusivité n'existe jamais à lui tout seul: il s'agit toujours d'une clause d'exclusivité qui est reprise dans un contrat global. Pas de contrat payant, pas d'exclusivité.

Le contrat doit prévoir une rémunération tant que dure le contrat s'il s'agit d'une exclusivité dans un seul sens (modèle qui ne peut poser que pour une marque). Dans une exclusivité à double sens (le cas du magasin et de l'importateur cité plus haut), il n'y a pas de rémunération puisque les associés bénéficient tous deux du contrat.

Si tu signes un contrat d'exclusivité chez une petite agence, tu es pieds et poings liés par ta signature:

La plupart des contrats d'exclusivité sont considérés illégaux en Allemagne, Belgique et en France, car les droits et devoirs des deux parties sont trop inégaux: l'agence a tout les droits et le modèle n'en a aucun. On appelle ce type de contrat un contrat léonin et les parties trop inégales sont considérées non-légales.

Le contrat d'exclusivité n'a que des points négatifs pour le modèle. Mais cela s'applique à toutes les organisations: les agences, mais également les concours et même certains photographes qui font signer des contrats d'exclusivité, soit-disant "pour protéger le modèle". Au contraire, un modèle doit pouvoir travailler avec le plus de photographes possibles.